TOP FRAIS
Présentation de la marque TOP FRAIS
Déposée le 5 février 1980 par UNION DES COOPERATIVES LAITIERES AGRICOLES CHAMPLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Auxerre), la marque française « TOP FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOP FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOP FRAIS est expirée depuis le 5 février 1990.
UNION DES COOPERATIVES LAITIERES AGRICOLES CHAMPLAIT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291161 - Publication au BOPI 1999-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053
Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291160 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 31 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240807 - Publication au BOPI 1997-07-31
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240246 - Publication au BOPI 1997-07-18
Inscription - Transmission de propriété n°15481 - Publication au BOPI